français wikipedia - EAS
Acte de décès en droit français — Wikipédia
https://fr.wikipedia.org/wiki/Acte_de_décès_en_droit_françaisWebUn acte de décès est un acte juridique de l'état civil français.C'est un acte authentique, signé par un officier d'état civil, qui est établi à la mort d'une personne.. Selon l'article 78 du code civil français : « L'acte de décès sera dressé par l'officier d'état civil de la commune de décès [1], sur la déclaration d'une personne possédant sur l'état civil du défunt les ...
Le Français 6,35 mm/7,65 mm/Modèle Armée — Wikipédia
https://fr.wikipedia.org/wiki/Le_Français_6,35_mm/7,65_mm/Modèle_ArméeWebDe 1913 à 1969, Manufrance produisit et vendit son pistolet Le Français en plusieurs calibres et versions. Vendu essentiellement en France, son principal marché fut le grand public français mais aussi utilisé par certains officiers de l'armée de terre française (durant la drôle de guerre) et les polices municipales. Description
Lycée français de New York — Wikipédia
https://fr.wikipedia.org/wiki/Lycée_français_de_New_YorkWebLe lycée français de New York est né à l'initiative du consul général de France à New York, Charles de Ferry de Fontnouvelle, qui a fait appel, pour mener son projet à bien, à Forsythe Wicks, avocat et homme d'affaires également président de l'Alliance française, et à Paul Windels, Sr., Attorney general de la ville de New York.. Le gouvernement français a été …
Catégorie:Peintre contemporain français — Wikipédia
https://fr.wikipedia.org/wiki/Catégorie:Peintre_contemporain_françaisWebWikipedia® est une marque déposée de la Wikimedia Foundation, Inc., organisation de bienfaisance régie par le paragraphe 501(c)(3) du code fiscal des États-Unis. Politique de confidentialité; À propos de Wikipédia; Avertissements; Contact; Version mobile; Développeurs; Statistiques; Déclaration sur les témoins (cookies)
Fribourg — Wikipédia
https://fr.wikipedia.org/wiki/FribourgWebVillefranche , toponyme correspondant français ; Villafranca , toponyme correspondant italien et espagnol ; Freetown (homonymie) Libreville; Autre. Les batailles et sièges de Fribourg concernant Fribourg-en-Brisgau ; (242648) Fribourg astéroïde découvert à Marly en 2005 par Peter Kocher.
Congo français — Wikipédia
https://fr.wikipedia.org/wiki/Congo_françaisWebLe Congo français (ou Moyen-Congo à partir de 1903 [1]) était une colonie composée de l'actuel Gabon et de la République du Congo de 1882 à 1906, puis uniquement de l'actuelle République du Congo. ... Wikipedia® est une marque déposée de la …
Système européen de transfert et d'accumulation de crédits
https://fr.wikipedia.org/wiki/Système_européen_de...WebLe Système européen de transfert et d’accumulation de crédits ou ECTS pour European Credit Transfer and Accumulation System, est un système de points développé par l'Union européenne dans le cadre du processus de Bologne et de l'espace européen de l'enseignement supérieur (EHEA). Les crédits sont répartis en unités d'enseignements …
Déterminant possessif en français — Wikipédia
https://fr.wikipedia.org/wiki/Déterminant_possessif_en_françaisWebEn grammaire française un déterminant possessif, anciennement dénommé adjectif possessif [1] est une sous-catégorie de déterminant défini, ajoutant à l'actualisation du nom noyau, une idée de possession, de propriété, ou plus simplement, de contiguïté habituelle, en relation avec une personne grammaticale (première, deuxième ou troisième, du …
Conjonction de subordination en français — Wikipédia
https://fr.wikipedia.org/wiki/Conjonction_de_subordination_en_françaisWebEn grammaire, la conjonction de subordination est un mot libre [1] invariable, servant à relier deux éléments syntaxiques de nature différente, plus précisément, un satellite (une proposition subordonnée conjonctive) au noyau (c'est-à-dire le verbe régissant ce satellite).. La relation hiérarchique instaurée par ce mot de liaison s'appelle subordination.
Liste des châteaux français par département — Wikipédia
https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_châteaux_français_par_départementWebContents move to sidebar hide Début 1 Préambule 2 Départements Afficher / masquer la sous-section Départements 2.1 A 2.2 B 2.3 C 2.4 D 2.5 E 2.6 F 2.7 G 2.8 H 2.9 I 2.10 J 2.11 L 2.12 M 2.13 N 2.14 O 2.15 P 2.16 R 2.17 S 2.18 T 2.19 V 2.20 Y 3 Voir aussi Afficher / masquer la sous-section Voir aussi 3.1 Articles connexes 3.2 Liens externes Basculer la …
Quasi-contrat en droit civil français — Wikipédia
https://fr.wikipedia.org/wiki/Quasi-contrat_en_droit_civil_françaisWebSelon l'article 1300 [1] du code civil français : les quasi-contrats sont des faits purement volontaires dont il résulte un engagement de celui qui en profite sans y avoir droit, et parfois un engagement de leur auteur envers autrui.. Le quasi-contrat est donc un fait licite et volontaire, qui fait naître, du seul fait de la loi, certaines obligations juridiques particulières.
Conseil municipal — Wikipédia
https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_municipalWebLe conseil municipal ou conseil communal est une assemblée délibérant sur la politique menée par la municipalité d'une commune.D'un pays à un autre, voire d'une subdivision administrative à l'autre dans certains pays, la désignation de ses membres, leurs droits et devoirs sont différents.
Liste des services déconcentrés de l'État français — Wikipédia
https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_services_déconcentrés_de_l'État_françaisWebLes services déconcentrés de l’État français sont les services qui assurent le relais, sur le plan local, ... Wikipedia® est une marque déposée de la Wikimedia Foundation, Inc., organisation de bienfaisance régie par le paragraphe 501(c)(3) du …