En droit français des associations, l'expression « association loi de 1901 » désigne une association à but non lucratif qui relève de la loi du 1 er juillet 1901 [1] et du décret du 16 août 1901 [2], permettant ainsi de la différencier d'une association de droit local alsacien-mosellan.En effet, les associations qui choisissent d'établir leur siège en Alsace et dans le département ...

Le 1 er juillet est le 182 e jour de l'année du calendrier grégorien, 183 e lorsqu'elle est bissextile, il en reste ensuite 183 aussi.. Ses équivalents : est pour l'un généralement le 13 messidor du calendrier républicain / révolutionnaire français, officiellement dénommé jour du girofle.; tombe pour l'autre toujours un dimanche du calendrier universel, dans lequel lors des années ...

1045 : le pape Benoît IX abdique, le futur Grégoire VI est élu pour lui succéder.; 1900 : publication à Paris du Rire de Henri Bergson.; 1901 : publication à Bruxelles de « La vie des abeilles » de Maurice Maeterlinck.; 1916 : le terme de jazz est reconnu aux États-Unis comme décrivant un style musical.; 1941 : première ou sortie à New York du film d'Orson Welles Citizen Kane (en ...

Le 4 juillet 1889, le 20 e bataillon, spécialisé chemin de fer et les deux bataillons spéciaux passent au 5 e régiment du génie. En 1900, la loi du 9 décembre regroupe les compagnies d'aérostation en un bataillon attaché au 1 er régiment du génie. En 1901, le Décret du 21 janvier attribue le numéro 25 aux aérostiers.

Contents move to sidebar hide Début 1 Situation personnelle Afficher / masquer la sous-section Situation personnelle 1.1 Naissance 1.2 Enfance et formation militaire 1.3 École royale militaire de Brienne (1779-1784) 1.4 École militaire supérieure de Paris (1784-1785) 1.5 Affectation au régiment d'artillerie de la Fère (1785-1791) 2 Premières armes (1788-1799) Afficher / masquer …

La loi Veil du 17 janvier 1975 rencontre une forte opposition, notamment de la part de la droite, et est finalement adoptée grâce au vote des députés de gauche et du centre. Une visite de Valéry Giscard d'Estaing au Vatican, où l'accueil du pape Paul VI est particulièrement froid, met en crise la relation avec le Saint-Siège , et l' ambassadeur de France près le Saint-Siège , Gérard ...

Cette chronologie du droit de l’environnement en France montre l’évolution du droit de l'environnement en France de ses débuts au XVIII e siècle à nos jours. L'histoire de ce droit est caractérisée par une évolution vers un droit intégré et plus transversal de l'environnement, reconnaissant qu' « on ne peut dissocier l'homme de son milieu de vie et des éléments …

La chute de Robespierre est consécutive à une série d'événements qui se sont déroulés du 8 thermidor an II (26 juillet 1794) vers midi, au 10 thermidor (28 juillet).Ils marquent la fin de la période dénommée a posteriori la Terreur.. Cet événement est dénommé 9 Thermidor (27 juillet), correspondant au jour de l'arrestation de Robespierre à la Convention nationale et ouvre la ...

Le 1 er octobre est le 274 e jour de l'année du calendrier grégorien, le 275 e en cas d'année bissextile.Il reste 91 jours avant la fin de l'année. C'était généralement le 10 vendémiaire du calendrier républicain français, officiellement dénommé jour de la cuve.. Son équivalent tombe toujours un dimanche du calendrier universel où il n'existe pas de 31 septembre sqq le ...

Contents move to sidebar hide Début 1 Histoire Afficher / masquer la sous-section Histoire 1.1 Années 1970 et 1980 1.2 Années 1990 1.3 Début des années 2000 2 Désignations 3 Types de livres numériques Afficher / masquer la sous-section Types de livres numériques 3.1 Homothétique 3.2 Enrichi 3.3 « Originairement numérique » 4 Qualités d'un livre numérique 5 …